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Marques déposées par l'association loi 1901 Ecole d'horticulture Saint-Ilan / Florilan
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Saint Ilan Ecole d'Horticulture, du Paysage et du Commerce
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saint Ilan Ecole d'Horticulture, du Paysage et du Commerce
Ecole d'horticulture Saint-Ilan / Florilan, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3746973
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2020
Saint Ilan Ecole d\'Horticulture, du Paysage et du Commerce de Ecole d\'horticulture Saint-Ilan / Florilan

Présentation de la marque Saint Ilan Ecole d'Horticulture, du Paysage et du Commerce

Déposée le 16 juin 2010 par l'association loi 1901 Ecole d'horticulture Saint-Ilan / Florilan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saint Ilan Ecole d'Horticulture, du Paysage et du Commerce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Ecole d'horticulture Saint-Ilan / Florilan domicilié(e) 52 rue de Saint-Ilan BP 14 - 22360 - LANGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole d'horticulture Saint-Ilan / Florilan domicilié(e) 52 rue de Saint-Ilan BP 14 - 22360 - LANGUEUX - France.

La marque Saint Ilan Ecole d'Horticulture, du Paysage et du Commerce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746973.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint Ilan Ecole d'Horticulture, du Paysage et du Commerce est expirée depuis le 16 juin 2020.

Ecole d'horticulture Saint-Ilan / Florilan a également déposé les autres marques suivantes : Saint florilan Lan


Ecole d'horticulture Saint-Ilan / Florilan, Association loi 1901 - 52 rue de Saint-Ilan BP 14 - 22360 - LANGUEUX - France


Ecole d'horticulture Saint-Ilan / Florilan - 52 rue de Saint-Ilan BP 14 - 22360 - LANGUEUX - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.